Marque enregistrée - Marque en vigueur

VRAC N CO LES SOLUTIONS ZERO DECHET
J.P.M SAS

Numéro de dépôt :
4598183
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
VRAC N CO LES SOLUTIONS ZERO DECHET de J.P.M

Présentation de la marque VRAC N CO LES SOLUTIONS ZERO DECHET

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VRAC N CO LES SOLUTIONS ZERO DECHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.P.M domicilié(e) 53 Avenue Gambetta - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.B.S.A. IP, Monsieur D'jordan Balland-Soulie domicilié(e) 19 Avenue Guy de Maupassant - 06160 - Juan les Pins - France.

La marque VRAC N CO LES SOLUTIONS ZERO DECHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAC N CO LES SOLUTIONS ZERO DECHET arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

J.P.M a également déposé les autres marques suivantes : THERMO DYNAMIC JPM , DAKIN SEC - PRECONISATEUR VETOPLANTES , ECOLE TECHNIQUE NATIONALE SUPERIEURE DE FORMATION CONTINUE DU PERSONNEL DES PHARMACIES (PHARMATION) , TECHNI MEDIA , AIR-AILE , CAPITAL VISION , Vrac'n Co , CAP VISION , C - F - P - (Centre Français Pharmaceutique)


J.P.M SAS - 53 Avenue Gambetta - 82000 - Montauban - France


C.B.S.A. IP, Monsieur D'jordan Balland-Soulie - 19 Avenue Guy de Maupassant - 06160 - Juan les Pins - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Distributeurs automatiques ; Distributeurs automatiques de produits d’hygiène corporelle ; Distributeurs automatiques de produits d’entretien ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l’empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ;

Vente au détail ou en gros, y compris en ligne ou par correspondance, de produits alimentaires pour les humains et les animaux, de produits d’épicerie, de machine de distribution en vrac ou à fabriquer des boissons, de pailles écologiques, d’emballages réutilisables, de rasoirs, d’emballage alimentaire, de bocaux, de systèmes de pesée et d'encaissement, de mobiliers à destination de professionnels de la distribution ou de collectivités institutionnelles ou non ; Organisation commerciale d'achats collectifs ; Services de gestion et de comparaison des achats ; Traitement administratif de commandes d'achats ; Services d'achat de produits et services pour d'autres entreprises (approvisionnement) ; Négociation de contrats en matière d’achat et de vente de produits ; Intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits ; Services de conseil en matière d'achat de marchandises pour le compte des entreprises ou de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; Services de conseil commercial dans le cadre de services de franchisage ; Services rendus pas un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de magasins ; services d'aide à la direction des affaires pour franchisés ; Services informatisés de commandes en ligne, services de commandes en ligne ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Service d’études d’aménagement complet de magasin ; Conseils professionnels en matière d'aménagement d'intérieur ; Conseil en conception d'agencement de magasin ; Conception de plans en matière d'aménagement d'espaces intérieurs ; Planification en matière d'aménagements urbain et commercial.